Composition des CHSCT


CHSCT Ministériel

Arrêté du 23 janvier 2012 - Désignation des membres du CHSCT ministériel du ministère chargé de l'éducation nationale

CHSCT Académique

- Président : M. le Recteur
- Secrétariat : M. Medori, élu représentant du personnel
chscta-sec@ac-corse.fr

arrete_de_composition_chscta.pdf Arrêté de composition CHSCTA.pdf  (79.69 Ko)


Département de la Corse du Sud
- Président : Mme la DASEN
- Secrétariat :

Arrêté de composition du CHSCT Départemental de Corse du Sud




Département de la Haute Corse
- Président : M. le DASEN
- Secrétariat : changement de secrétaire à chaque séance

arrete_de_compositoin_chsct_2b.pdf Arrêté de compositoin CHSCT 2B.pdf  (736.67 Ko)


Affichage de la liste des membres des CHSCT

Conformément à l'article R. 4613-8 du code du travail, « La liste nominative des membres de chaque comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail est affichée dans les locaux affectés au travail. Elle indique l'emplacement de travail habituel des membres du comité ».

Le rôle et les missions du CHSCT, ainsi que la liste des représentants du personnel aux CHSCT Académique et Départementaux :

chsct.pdf CHSCT.pdf  (83.59 Ko)

Composition des CHSCT

Julien Pons
Mardi 28 Janvier 2020

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